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Journal n°7485
du 9 mars 2001
Décision Souveraine en date du 8 février 2001 instituant un Prix de Sciences Physiques des Océans dénommé "MEDAILLE ALBERT 1er de MONACO"
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par l'Association Internationale pour les Sciences Physiques des Océans (IAPSO), tendant à instituer l'octroi d'une médaille d'or à l'effigie de Notre illustre Aïeul, le Prince Albert ler, à un scienti...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
DECISION SOUVERAINE - "CAVES DU GRAND ECHANSON"
Par décision Souveraine en date du 4 avril 2001, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque des "CAVES DU GRAND ECHANSON"
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :- le Conseiller de Gou...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Décision Souveraine du 20 août 2020 nommant deux membres de l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Par Décision Souveraine en date du 20 août 2020, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans :- M. le Docteur Gilles Chironi, Président, et- M. Anthony Torriani, Vice-présidentde l'Association dénommée « Grace - Penn Medicine ».
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Décision Souveraine du 11 décembre 2001 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 1999
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;Vu Notre ordonnance n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et notamment son article 6 ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 21 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Décision Souveraine
Par décision Souveraine en date du 8 novembre 2001, M. Claude PALMERO est nommé Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain, à compter du 20 novembre 2001.
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination de membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 février 2021, membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pie...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « Co.Vi.Rén ».
Journal n°8474
du 21 février 2020
Décision Souveraine en date du 11 février 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Skydeck Monacover ».
Par Décision Souveraine en date du 11 février 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « Skydeck Monacover ».
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Décision Souveraine en date du 3 septembre 2020 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2018.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 a...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 30 septembre 2020 modifiant l'article premier de la Décision Souveraine du 3 novembre 2005 relative à la Commission Consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S. le Prince Souverain et nommant des membres.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre Décision du 3 novembre 2005 portant statuts de la Commission Consultative de Nos Collections d'Objets d'Art, et notamment son article 4, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.L'article premier de...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la « S.A.M. Bettina ».
Par Décision Souveraine en date du 15 octobre 2020, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la « S.A.M. Bettina ».
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte‑Carlo.
Par Décision Souveraine en date du 7 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :Le Conseiller de Gouver...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à l'enseigne « Monaco 3D ».